UNSS 16

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Elections Conseil Départemental (Service Départemental)

CALENDRIER DES ÉLECTIONS ET DÉSIGNATIONS UNSS 2007-2008

Il ne sera fourni aucun matériel électoral : les électeurs utilisent des bulletins blancs sans signe distinctif sur lesquels ils inscrivent le nom du ou des candidats pour lesquels ils votent.

Les délais de retour de candidatures doivent impérativement être respectés.

Pour qu’un acte de candidature soit valide, chaque candidat doit faire soit une déclaration individuelle, manuscrite et signée, soit apposer sur une liste sa signature manuscrite, en regard de son nom.

Dates	Opérations électorales et désignations
Septembre 2007	Appel à candidature par le directeur du service départemental UNSS au conseil départemental UNSS auprès des associations sportives (AS) pour retour avant le 28 septembre 2007
Dès réception	Le directeur du service départemental UNSS adresse le récapitulatif des candidats élèves et les listes de candidats représentants des AS à tous les présidents des AS
Avant le 24 octobre 2007	Au sein de l’association sportive : - élections par les élèves licenciés de l’association sportive d’un élève devant assurer la représentation élève au conseil départemental UNSS - élection par les membres du comité directeur de l’association sportive des 3 représentants des associations sportives au conseil départemental UNSS - transmission des résultats à l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale
Novembre 2007	- Transmission par le directeur du service départemental de l’UNSS, après contrôle, du procès-verbal des résultats au directeur du service régional UNSS avant le 16 novembre 2007 - L’inspecteur d’académie désigne les membres qu’il lui appartient de désigner et demande aux organismes de lui communiquer les noms de leurs représentants au conseil départemental
Le plus rapidement possible	- Le directeur du service régional UNSS adresse aux présidents des conseils départementaux les listes de candidats
Avant le 20 décembre 2007	- L’inspecteur d’académie, président du conseil départemental convoque le nouveau conseil - Élections par les membres du conseil départemental (à l’exception de ceux désignés par un fonctionnaire de l’État) des 4 représentants des associations sportives au conseil régional UNSS - Transmission du procès-verbal au recteur, président du conseil régional
Avant le 15 janvier 2008	Recensement et proclamation des résultats par le recteur
Janvier 2008	- La direction nationale UNSS procède à l’appel de candidatures à l’assemblée générale de l’UNSS pour retour des listes de candidats à l’AG à la direction nationale UNSS pour le 31 janvier 2008. Dès réception, la direction nationale UNSS adresse aux présidents des conseils régionaux le tableau des listes candidates - Le recteur désigne les membres qu’il lui appartient de désigner et demande aux organismes de lui communiquer les noms de leurs représentants au conseil régional
Mars 2008	- Le recteur, président du conseil régional, convoque le nouveau conseil et procède à l’élection avant le 21 mars - Vote des 4 représentants des associations sportives pour l’élection de 15 représentants des associations sportives à l’assemblée générale de l’UNSS - Le procès-verbal et les votes sont transmis à la direction nationale de l’UNSS avant le 28 mars 2008.
Avant le 4 avril 2008	La commission nationale de contrôle procède au dépouillement et proclame les résultats. Chaque ministre concerné procède aux désignations de ses représentants à l’assemblée générale.